Mentions légales

/Mentions légales
Mentions légales 2018-02-12T08:09:09+00:00

Maintenance et édition

Adresse URL du site : http://www.convergences-cliniques.fr/

Ce site est édité par Convergences Cliniques, association à but non lucratif enregistrée le 12 juin 2010 sous le n° W253000546 située à l’adresse suivante : 9 rue de Besançon – 25300 DOUBS

Responsable de publication : Olivier BRAEMS

 

Droits d’auteur et de reproduction

Ce site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d’auteur. Tous les droits de reproduction, sur quelque support que ce soit, sont réservés.

La reproduction et l’utilisation du contenu de tout ou partie de ce site autres qu’individuelles et privées sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur. Les droits sur les photographies sont également réservés.

Développement du site : Robin Magriau, Agence CODA